Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Editeur du site : FH Carrelage
  • Forme juridique: SARL
  • Siège sociale: 18 impasse de la fontaine – 21370 VELARS SUR OUCHE, France
  • SIRET : 98991069000019
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : [Votre numéro de TVA ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si auto-entrepreneur]
  • Responsable de publication : Florian HOPGOOD
  • Email de contact: fhcarrelage@outlook.fr
  • Webmaster : Tawen de Thoisy – Ushba

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

3. Activité et qualifications

  • Inscription au Répertoire des Métiers : Inscrit à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Côte d’Or.
  • Assurance Décennale : [Nom de votre assurance] – Contrat n°[Numéro de contrat] – Couverture géographique : France.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, photos, logos, icônes) est la propriété exclusive de FH Carrelage, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

5. Gestion des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, email, téléphone) sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes de devis ou d’information.

  • Elles ne sont jamais cédées à des tiers.
  • Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant : fhcarrelage@outlook.fr.

6. Cookies

La navigation sur le site peut provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur (mesure d’audience, réseaux sociaux). Vous pouvez refuser l’installation des cookies via les réglages de votre navigateur.

7. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents français.